Comptes rendus 2021

DÉCEMBRE

ORDRE DU JOUR DU 17 DÉCEMBRE

  • 1) Dépenses d’investissement : autorisation de mandatement avant le Budget Primitif 2022
  •     - Budget Principal (Commune)
  •     - Budget Annexe (Service Assainissement)
  • 2) Bail SFR (infracos) : antenne relais allée du Mail
  • 3) Devis travaux : salle de l’ancien marché et salle polyvalente école élémentaire
  • 4) Rectificatif : oubli de l’intégration de la parcelle ZN n°29 (domaine public) à la parcelle ZN n°30 (domaine privé) lors du remembrement
  • 5) Ancien cimetière de Randan : reprise de concessions réputées en état d’abandon
  • 6) Modification du règlement des cimetières
  • 7) Modification des délégués du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration de l’EHPAD « Les Tilleuls » à compter du 1er janvier 2022
  • 8) Personnel communal :
  •    - Présentation des projets de délibérations (en attente de l’avis du Comité Technique)
  •      * suppression d’un poste permanent (suite à création de poste)
  •      * organisation du temps de travail à compter du 1er janvier 2022
  •   - Présentation (à titre informatif) du projet d’arrêté du Maire (en attente de l’avis du Comité Technique) : Lignes Directrices de Gestion (LDG)
  • 9) Calendrier des réunions du Conseil Municipal année 2022
  • 10) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales
  • 11) Questions diverses   

Compte rendu du 17/12/2021

NOVEMBRE

ORDRE DU JOUR DU 30 NOVEMBRE

  • 1) Illuminations 2021/2022 : convention avec Territoire d’énergie du Puy-de-Dôme (SIEG 63)
  • 2) Prix de vente des terrains Rue de la Fontaine du Marchand
  • 3) Tableaux numériques : choix du prestataire
  • 4) Convention d’aménagement réseau routier départemental RD 1093 (réseau eaux pluviales)
  • 5) Décision Modificative N°2 Assainissement
  • 6) Modification du montant mensuel de la provision sur charges des locataires
  • 7) Contrat groupe des risques statutaires auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme : modifications au 1er janvier 2022
  • 8) Convention avec la commune de Saint-Sylvestre-Pragoulin pour la formation de deux agents techniques
  • 9) Proposition d’organisation pour la mise en place d’études dirigées des enseignants de l’école élémentaire
  • 10) Demande de subvention des écoles en remplacement du spectacle de Noël des enfants
  • 11) Aménagement de bourg : point d’étape
  • 12) Communauté de Communes Plaine Limagne :
  •         - conventions de mise à disposition de service de l’ALSH année 2021 et 2022
  •         - projet piscine communautaire
  •         - PLUi-H – PADD (Projet d’Aménagement et de Développement Durables)
  • 13) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales
  • 14) Questions diverses                                           

Compte rendu du 30/11/2021

OCTOBRE

ORDRE DU JOUR DU 26 OCTOBRE

  • 1) Année scolaire 2021/2022 :
  •       - attribution et participation :
  •             * attribution pour les fournitures scolaires, le transport pour les sorties scolaires et la piscine
  •             * participation des communes extérieures aux frais de transport pour les sorties scolaires et la piscine
  •             * participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement scolaire
  •       - convention de participation financière avec la commune de Bas-et-Lezat pour les repas à la cantine scolaire
  • 2) Tarifs publics 2022
  • 3) SEMERAP : convention pour le contrôle des poteaux incendie (du 01/01/2022 au 31/12/2027)
  • 4) Recensement de la population 2022 : création de trois postes d’agent recenseur pour la période du 20 janvier au 19 février 2022
  • 5) Décision pour un dégrèvement éventuel de la redevance assainissement collectif
  • 6) DM N° 2 Commune
  • 7) DM N°1 Assainissement
  • 8) Sécurisation et aménagement des abords des tennis et du terrain de football
  • 9) Projets de travaux 2022 :
  •             - création de voirie aux Menettes (derrière le Pôle santé)
  •             - aménagement des trottoirs rue de Riom
  • 10) Présentation du projet PLUI
  • 11) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales
  • 12) Questions diverses                                        

Compte rendu du 26/10/2021

SEPTEMBRE

ORDRE DU JOUR DU 28 SEPTEMBRE

  • 1) Tableaux numériques à l’École Élémentaire :
  •          - demande de subvention au Conseil Départemental du Puy-de-Dôme
  •          - demande de subvention au Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes
  • 2) Service portage de repas à domicile : convention avec le prestataire à compter du 1er septembre 2021
  • 3) Convention avec la commune de Saint Sylvestre Pargoulin pour la formation d’un agent technique : habilitation autorisation de conduite
  • 4) Peinture marquage au sol voirie : choix du prestataire
  • 5) RPQS 2020 :
  •          - rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif
  •          - rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif
  • 6) Panneau d’entrée Mairie – Communauté de Communes Plaine Limagne
  • 7) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des Commissions municipales
  • 8) Questions diverses

Compte-rendu du 28/09/2021

AOÛT

ORDRE DU JOUR DU 31 AOÛT

1) Gendarmerie :
   - chauffage : choix de l’entreprise
   - isolation : choix de l’entreprise
2) Demande d’achat de parcelle de terrain rue du Champ Raynaud : modification
3) Bail caserne de la Gendarmerie
4) Vente tractopelle NEW HOLLAND 
5) Budget Commune : Décision Modificative N°1 – cession tractopelle NEW HOLLAND
6) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales
7) Questions diverses   

Compte rendu du 31/08/2021

JUILLET

ORDRE DU JOUR DU 27 JUILLET

1 /Modification des statuts du SIEG 63 (Territoire d’énergie)
2/ Communauté de Communes Plaine Limagne : renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) période 2021-2024
3/ Brocante du dimanche 5 septembre
4/ Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales
5/ Questions diverses   

Compte rendu du 27/07/2021

ORDRE DU JOUR DU 1er JUILLET

  • 1) Gendarmerie :
  •     - choix du mode de chauffage
  •     - choix de l’entreprise        
  • 2) Bail TDF : location terrain la Buissonnade
  • 3) Bail ORANGE : antenne relais allée du Mail
  • 4) Aménagement paysagé Place des Sports
  • 5) Extension réseaux assainissement rue du Debas : choix de l’entreprise
  • 6) Canalisation EP rue de la Fontaine du Marchand
  • 7) Entrée charretière Place des Charmes
  • 8) Démoussage toiture maison du stade
  • 9) Salle de l’Ancien Marché : tarif location à la semaine
  • 10) Demande d’achat parcelle de terrain à Lhérat : proposition de prix
  • 11) Demande d’achat d’une parcelle (terrain) rue du Champ Raynaud : prix à fixer
  • 12) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communal
  • 13) Questions diverses   

Compte rendu du 01/07/2021

MAI

ORDRE DU JOUR DU 25 MAI

  • 1) Aménagement paysagé de la place des sports
  • 2) Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz du Puy de Dôme : travaux extension réseau rue de la fontaine du marchand (alimentation BT 4 lots)
  • 3) Personnel communal : attribution prime COVID (année 2020)
  • 4) Communauté de Communes Plaine Limagne : 
  •     - Convention « Petites Villes de Demain »      
  •     - Avis sur le projet du pacte de gouvernance intercommunal
  • 5) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales
  • 6) Questions diverses

Compte rendu du 25/05/2021

AVRIL

ORDRE DU JOUR DU 27 AVRIL

  • 1) Présentation du projet "Ages et Vie" pour résidences séniors
  • 2) SIEG: travaux d'enfouissement des réseaux télécoms rue AdélaÏde d'Orléans et rue du Puy-de-Dôme
  • 3) Cantine scolaire 2021/2022 :
        - choix du prestataire pour la fourniture et livraison des repas
        - tarifs des repas (enfants et adultes)
  • 4) Personnel communal: création de poste
  • 5) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales
  • 6) Questions diverses

Compte rendu du 27/04/2021

ORDRE DU JOUR DU 8 AVRIL

1) Vote du compte administratif 2020 et du compte de gestion :
     - Affectation des résultats de fonctionnement :
          * Commune
          * Service Assainissement
          * Pôle Santé
          * Lotissement « La Sauzade-Parc Paysager »
          * Centre Communal d'Action Sociale
2) Vote des taux communaux 2021 (taxes directes locales)
    - taxe foncière sur propriétés bâties,
    - taxe foncière sur propriétés non bâties.
3)  Vote du budget Primitif 2021 :
      * Commune
      * Service Assainissement
      * Pôle Santé
      * Lotissement « La Sauzade-Parc Paysager »
      * Centre Communal d'Action Sociale
4) Questions diverses

Compte rendu du 08/04/2021

MARS  

ORDRE DU JOUR DU 30 MARS

1) Travaux Assainissement Extension Rue de la Fontaine du Marchand : choix de l'entreprise
2) Travaux de voirie Chemin du Champ Raynaud : choix de l'entreprise
3) Restauration d'un tableau à l'église : demandes de subvention
4) Travaux SIEG 2020 : durée d'amortissement
5) Service Assainissement :
     - réseaux Grands Frênes : amortissement total en 2021
     - travaux et subventions station d'épuration + réseaux : durée d'amortissement
6) Logiciel de gestion cantine/garderie : choix du prestataire
7) Vote des subventions communales 2021
8) Régie de recettes et d'avances « Foire, brocantes et festivités diverses » : nomination d'un régisseur titulaire et d'un régisseur suppléant
9) Projet Aménagement de Bourg : présentation du projet
10) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales
11) Questions diverses   

Compte rendu du 30/03/2021                                    

FEVRIER

ORDRE DU JOUR DU 23 FEVRIER

1) Travaux d’assainissement rue de la Fontaine du Marchand : extension
2) Cantine : convention avec la Commune de Bas-et-Lezat
3) Enquête publique (Jussat) :
 - conclusion du commissaire enquêteur
 - participation des frais par l’acquéreur
4) Monument aux Morts : grilles et canons
5) Acquisition de matériel de voirie : tracteur
6) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales
7) Questions diverses                                    

Compte rendu du 23/02/2021

JANVIER

ORDRE DU JOUR DU 26 JANVIER

1/ Classement de la voirie communale
2/ Dénomination de rues
3/ Bail ORANGE : antenne relais allée du Mail
4/ Revitalisation du fonds de bibliothèque des écoles : versement de la subvention aux écoles
5/ Travaux chauffage gendarmerie : demandes de subventions pour l'installation d'une chaudière à granulés ou étude pour une extension de chaleur de la chaufferie de la Salle des Sports
- Conseil Départemental
- Conseil Régional
- dispositif « coup de pouce »
6/ Travaux d'aménagement des abribus : choix de l'entrepn'se
7/ Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions communales
9/ Questions diverses

Compte rendu du 26/01/2021