Comptes rendus 2019
Décembre
ORDRE DU JOUR
* Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2020 : priorité n°2
* Fonds d’Intervention Communal (FIC) 2020-2021
* Dépenses d’investissement : autorisation de mandatement avant le vote du Budget Primitif 2020
* Décision modificative n°1 Service assainissement
* Travaux d’extension assainissement Rue de la Fontaine du Marchand : demande de subvention
* Personnel communal : création de poste
* Syndicat Intercommunal d’Electricité et de Gaz (SIEG) du Puy de Dôme : rapport d’activité et compte administratif 2017
* Questions diverses
Novembre
ORDRE DU JOUR
* Projet Habitat Séniors : Âges et Vie
* Lire et faire lire : remboursement de frais
* Plan local d’Urbanisme Intercommunal d’Habitat : débat sur le projet d’aménagement et de développement durables intercommunal (PADD)
* Communauté de communes Plaine Limagne :
* Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
* Convention Territoriale Globale (CTG)
* Décision modificative n°3 : commune
* Arrêté de circulation
* Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2020 : travaux Pôle Santé
* Vente d’une parcelle communale
* Bien vacant et sans maître : parcelle ZW 37
* Logement communal : fixation du loyer
* Questions diverses
Octobre
ORDRE DU JOUR
* Tarifs publics 2020
* Travaux d’assainissement rue des Varennes : choix de l’entreprise
* Décision modificative n°1 Pôle Santé
* Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET)
* Fonds Solidarité Logement
* Questions diverses
Compte Rendu session du 22 octobre 2019
Septembre
ORDRE DU JOUR
*Enquête Publique Installation Classée : avis.
*Travaux d’Eclairage Public : modification de l’éclairage devant EHPAD "Les Tilleuls".
*Rapport sur le prix et la qualité du service public 2018 :
-Assainissement non collectif
- Assainissement collectif.
*Modification de la longueur de voirie communale.
*Admission en non-valeur.
*Décision modificative n°2 Commune.
Questions diverses.
Compte Rendu session du 23 septembre 2019
Août
ORDRE DU JOUR
* Travaux d’isolation de la salle de l’Ancien Marché.
* Préparation de la rentrée scolaire.
* Questions diverses.
Compte Rendu session du 27 août 2019
Juillet
ORDRE DU JOUR
* Recomposition du Conseil Municipal suite aux démissions et décès de conseillers municipaux.
* Recomposition des commissions municipales et des délégués des syndicats et EPCI.
* Personnel communal :
- Nouvelle convention d’adhésion (2019) au service de remplacement du Centre de Gestion de la Fonction Publique du Puy-de-Dôme.
- Recrutement d’agents contractuels de remplacement.
- Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel).
* Service Départemental d’Incendie et de Secours du Puy-de-Dôme :
- Travaux d’entretien au centre de secours de Randan.
* Alarme incendie à la salle de l’ancien marché : choix du prestataire.
* Prix de Randan du 15 août à l’hippodrome de Vichy-Bellerive.
* Fête patronale – Brocante du 1erseptembre
*Questions diverses
Compte Rendu session du 30 juillet 2019
Juin
ORDRE DU JOUR
* Année scolaire 2019/2020 :
-Tarifs :
- cantine
- garderie
- livraison des repas école de St Clément de Régnat
Attribution et participation :
- attribution pour les fournitures scolaires et le transport pour les sorties scolaires
- participation des communes extérieures aux frais de transport pour les sorties scolaires et la piscine.
* Personnel communal : prolongation d’un emploi non permanent à temps complet pour 6 mois à compter du 1er août 2019.
* Plan Local d’Urbanisme Intercommunal et de l’Habitat : perspectives démographiques
* Candidature Label Ma Commune
* Questions diverses
Compte Rendu session du 25 juin 2019
Mai
ORDRE DU JOUR
*carrefour place des sports
*station d’épuration
*décision modificative n°1
*SIAEP plaine de Riom : transfert de la compétence "eau potable"
*COCON63² : modification à l’acte constitutif
*convention avec l’association protectrice des animaux à Gerzat
*maison paroissiale : choix de l’entreprise pour les menuiseries
*Indemnité de gardiennage de l’église
*demande de subvention exceptionnelle pour l’achat de méthode de lecture à l’école élémentaire
*demande de classement d’un tableau de l’église paroissiale
aide à la restauration de Notre Dame de Paris
*questions diverses
Avril
ORDRE DU JOUR
> Vote du compte administratif 2018
-Affectation des résultats de fonctionnement
-Approbation du compte de gestion du trésorier
*Commune
*Service Assainissement
*Pôle Santé
*Centre Communal d’Action Sociale
*Lotissement « La Sauzade, Parc Paysager »
>Vote des taux 2019 :
-taxe d’habitation
-taxe foncière sur les propriétés bâties
-taxe foncière sur les propriétés non bâties
> Vote du budget primitif 2019 :
-Commune
-Service Assainissement
-Pôle Santé
-Centre Communal d’Action Sociale
-Lotissement « La Sauzade, Parc Paysager »
> SEMERAP : modification des statuts.
> Maison paroissiale : demande de subvention au Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes
> Participation des communes extérieures aux frais de fournitures scolaires et de fonctionnement à compter de la rentrée scolaire 2018/2019
> Questions diverses.
Compte Rendu session du 9 avril 2019
Février
ORDRE DU JOUR
* Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la vallée du Buron
* Contrat de délégation du service public d’assainissement : avenant n°3
* Vente de l’ancien véhicule des pompiers
* Communauté de communes Plaine Limagne :
Convention de mise à disposition de service pour l’année 2019
- Transfert de charges
* Subventions communales 2019
* Travaux de réfection de voirie
* Fonds d’Intervention Communal (FIC) 2019
* Questions diverses
Compte Rendu session du 26 février 2019
Janvier
ORDRE DU JOUR
* Vente terrains « Parc Paysagé »
* Soutien à la résolution du 101ème congrès de L’Association des Maires de France
* Déploiement bornes de recharge pour véhicules électriques
* DETR 2019 (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) : complément
* Questions diverses