Comptes rendus 2018
Décembre
ORDRE DU JOUR
* Communauté de communes Plaine Limagne : approbation de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
* ALSH de Randan : avenant n°2 à la convention relative à la fourniture de repas à compter du 1er janvier 2019
* Questions diverses
Compte Rendu session du 21 décembre 2018
Novembre
ORDRE DU JOUR
* Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2019
* Convention d’adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion du Puy-de-Dôme
* Convention de servitudes avec Enedis
* Terrains lotissement « Parc Paysage »
* Décision modificative n°3 : budget commune
* Echange de parcelles
* Projet de contrat de délégation de service public pour l assainissement autonome
* Devis pour les cloches de l’Eglise de Randan
* Courrier de l’Association des Maires Ruraux du Puy-de-Dôme
* Devis pour le bâtiment du stade
* Convention « Lire et faire Lire »
* Projet de classe de mer de l’école pnmaire
*Questions diverses
Compte Rendu session du 21 novembre 2018
Octobre
ORDRE DU JOUR
* Tarifs Publics 2019
* Aménagement de bourg : réponse du Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes
* Modification des statuts de la Communauté de communes Plaine Limagne : nouvelles compétences facultatives
* Contrat groupe d’assurance des risques statutaires du Centre de Gestion du Puy-de-Dôme
* Frais de déplacements des agents et des bibliothécaires bénévoles
* Lire et faire lire : modalités de participation pour l’année scolaire 2018-2019
* Questions diverses
Compte Rendu session du 9 octobre 2018 - partie 1
Compte Rendu session du 9 octobre 2018 - partie 2
Septembre
ORDRE DU JOUR
*Gestion du parc locatif
* Bail TDF « Les Creux »
* Modification du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2017
* Bulletin municipal 2018 : tarifs des encarts publicitaires
* Questions diverses
Compte Rendu session du 25 septembre 2018
Août
ORDRE DU JOUR
* Extinction de l’éclairage public
* Achat d’une sono portative
* Fête patronale - Brocante
* Questions diverses
Compte Rendu session du 21 août 2018
Juillet
ORDRE DU JOUR
* Démission d’une conseillère municipale :
• Recomposition du Conseil Municipal
• Recomposition des commissions communales et des syndicats
* Appartement place des sports (RDC) : prix de la location
* Personnel communal : protection sociale complémentaire des agents dans le domaine de la Prévoyance
* Convention de servitudes avec ERDF/ENEDIS
* Demande de participation financière au Fonds de Solidarité Logement
* Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif (RPQS)
* Questions diverses
Compte Rendu session du 31 juillet 2018
Juin
Compte Rendu session du 26 juin 2018
Mai
ORDRE DU JOUR
* Travaux Salle de l’Ancien Marché : COCON 63
* Année scolaire 2018/2019 :
- Tarifs :
• Cantine
• Garderie
• Livraison des repas école de Saint-Clément de Régnat
- Attribution et participation :
• Attribution pour les fournitures scolaires et le transport pour les sorties scolaires
• Participation des communes extérieures aux frais de transport pour les sorties scolaires et la piscine
* Plan d’aménagement de bourg : dispositif Villages Remarquables
* Questions diverses
Compte Rendu session du 29 mai 2018
Avril
ORDRE DU JOUR
* Baux communaux
* Indemnité pour le gardiennage de l’église
* DM n°1 Commune
* Détermination de la durée d’amortissement des travaux éligibles
* Réfection des lanternes vers l’école et sur le parking salle de sports : devis complémentaire du SIEG
* Salle de l’Ancien Marché : travaux d’isolation (murs Sud et Nord)
* Demande de dotation de soutien à l’investissement local 2018
* Projet d’installation d’un pylône TDF : délégation de signature du bail
* Engagement au dispositif Villages remarquables de la Région et inscription au Site patrimonial remarquable
* Questions diverses.
Compte Rendu session du 24 avril 2018
Mars
ORDRE DU JOUR
> Vote du compte administratif 2017
-Affectation des résultats de fonctionnement
-Approbation du compte de gestion du trésorier
*Commune
*Service Assainissement
*Pôle Santé
*Centre Communal d’Action Sociale
*Lotissement « La Sauzade, Parc Paysager »
> Vote des taux 2018 :
-taxe d’habitation
-taxe foncière sur les propriétés bâties
-taxe foncière sur les propriétés non bâties
> Vote du budget primitif 2018 :
-Commune
-Service Assainissement
-Pôle Santé
-Centre Communal d’Action Sociale
-Lotissement « La Sauzade, Parc Paysager »
> Personnel Communal : modification du tableau des effectifs
> Communauté de communes Plaine Limagne : projet MG2T (Management Gestion Territoire Transversalité)
> Questions diverses.
Compte Rendu session du 27 mars 2018
Février
ORDRE DU JOUR
* Rythmes scolaires septembre 2018
* Baux Antennes Orange
*Subventions communales 2018
* Centre de Gestion : contrat d’assurance des risques statutaires
* Aménagement de bourg
* Questions diverses.
Compte Rendu session du 27 février 2018
Janvier
* ALSH de RANDAN : -avenant n°1 à la convention relative à la fourniture de repas année 2018
- convention de mise à disposition de service année 2018
* Motion de soutien pour le maintien de la Cour d’Appel de Riom
* Exercice du Droit de Préemption Urbain
*Dépenses d’investissement : autorisation de mandatement avant vote du Budget Primitif 2018 (commune, assainissement, lotissement)
* Questions diverses.