Procès verbaux 2023

DÉCEMBRE

ORDRE DU JOUR DU 15 DÉCEMBRE

1) Fonds d’Initiatives Communales (FIC)
- Programmation année 2024 : travaux de voirie
- Programmation prévisionnelle des années 2025 et 2026
2) Autorisation de mandatement avant le Budget Primitif 2024 (dépenses d’investissement) :
- Budget principal
3) Admission en non-valeur
4) Calendrier des réunions du Conseil Municipal 2024
5) Choix du bâtiment pour le projet Mairie :
- réfection de la Mairie actuelle
- ou réhabilitation de la cure en Mairie
6) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des Commissions municipales
7) Questions diverses

Procès-verbal du vendredi 15 décembre 2023

NOVEMBRE

ORDRE DU JOUR DU 28 NOVEMBRE

1) Année scolaire 2022/2023 : décisions à prendre après réclamations
- participation des communes extérieures aux frais de transport pour les sorties scolaires
- participation des communes extérieures aux frais de transport pour les sorties piscine
2) Année scolaire 2023/2024 :
- attribution et participation :
. attribution pour les fournitures scolaires, le transport pour les sorties scolaires et la piscine
. participation des communes extérieures aux frais de transport pour les sorties scolaires
. participation des communes extérieures aux frais de transport pour les sorties à la piscine
. participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques
3) Clôture de la gendarmerie : choix de l’entreprise (2^ème fois : DL RCM du 26/9/23)
4) Projets de travaux pour demandes de subventions 2024 :
- FIC (Fonds d’Initiatives Communales)
. Priorité 1 : Réfection de la mairie
. Priorité 2 : Travaux de voirie (rue des Dômes, chemin de Salvert, cour de la poste)
- DETR (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux)
. Priorité 1 : Réfection de toiture école élémentaire
. Priorité 2 : Aménagement de la clôture et végétalisation du parking du cimetière
- CONSEIL RÉGIONAL AUVERGNE RHÔNE ALPES :
. Réfection de toiture école élémentaire
. Aménagement de la clôture et végétalisation du parking du cimetière
5) Plans d’évacuation des bâtiments : devis
6) Étude du diagnostic d’assainissement et mise à jour du zonage d’assainissement : choix du bureau d’études
7) Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du PUY-DE-DÔME : Protection sociale complémentaire (garantie prévoyance)
8) Communauté de Communes Plaine Limagne : convention de mise à disposition de service suite à transfert partiel de la compétence accueil de loisirs extra-scolaire et périscolaire pour l’année 2024
9) Plan Communal de Sauvegarde (PCS)
10) Écocalorifuge : décision
11) Mise en place de tarifs pour l’enlèvement des déchets sauvages
12) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des Commissions municipales
13) Questions diverses

Procès-verbal du mardi 28 novembre 2023

OCTOBRE

ORDRE DU JOUR DU 31 OCTOBRE

1) EPF Auvergne :
- dossier terrain ZA N°73 (derrière Pôle Santé)
- convention de portage foncier – six parcelles situées à « La Sauzade » cadastrées de la ZW 196 à ZW 201)
2) Convention d’adhésion avec le Centre de Gestion du Puy-de-Dôme à compter du 1^er janvier 2024 pour le service santé, sécurité et qualité de vie au travail au profit des collectivités territoriales (incluant le volet accompagnement à l’inaptitude physique et le volet accompagnement social)
3) Tarifs publics 2024
4) Projets 2024 :
- FIC (Fonds des Initiatives Communales)
- DETR (Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux)
5) Achat d’une tondeuse : choix du fournisseur
6) Projet d’une nouvelle association – « RANDAN Pétanque »
7) Règlement du Citypark
8) Convention Bas-et-Lezat : cantine scolaire 2023/2024
9) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
10) Questions diverses

Procès-verbal du mardi 31 octobre 2023

SEPTEMBRE

ORDRE DU JOUR DU 26 SEPTEMBRE

1) Clôture de la Gendarmerie : choix de l’entreprise
2) EPF Auvergne : terrain ZA N°73 (derrière Pôle Santé)
3) Décision Modificative N°2 - Commune : crédits supplémentaires
4) Hangar de stockage de la déchiqueteuse : régularisation parcellaire
5) RPQS 2022 :
- rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif
- rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif
6) Candidature Label « Ma Commune aime lire et faire lire » : renouvellement
7) Conseil départemental du Puy-de-Dôme : opération Cocon 3 (études changement chaudières fioul/propane)
8) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des Commissions municipales
9) Questions diverses

Procès-verbal du mardi 26 septembre 2023

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU 9 SEPTEMBRE

1) Délégation du Conseil Municpal au Maire : modification
2) Questions diverses

Procès-verbal du samedi 9 septembre 2023

AOÛT

ORDRE DU JOUR DU 1ER AOÛT

1) Actualisation de l'Étude du diagnostic du système d'assainissement et actualisation du zonage d'assainissement : avenant N°1 à l'assistance à maîtrise d'ouvrage de la SEMERAP
2) Questions diverses

Procès-verbal du mardi 1er août 2023

JUILLET

ORDRE DU JOUR DU 25 JUILLET

1) Encaissement des recettes par CESU pour la garderie périscolaire
2) Association Loisirs et Culture : demande de subvention
3) Marquage au sol peinture routière : choix de l’entreprise
4) Voirie rue des Forges et chemin de la Charme du Bois : choix du prestataire
5) Petites Villes de demain : convention cadre valant Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)
6) Bâtiments communaux (Poste, École de musique, Pôle Santé) : proposition d’Éco Calorifuge
7) CLIC Riom Limagne Combrailles : désignation d'un élu référent séniors
8) Syndicat du Bois de l’Aumône : présentation de la collecte des déchets alimentaires en point collectif (PAC) pour les particuliers
9) Projet de parc éolien
10) Brocante du 3 septembre
11) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des Commissions municipales
12) Questions diverses

Procès-verbal du mardi 25 juillet 2023

JUIN

ORDRE DU JOUR DU 9 JUIN

1) Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux
2) Délégation du Conseil Municipal au Maire : modification
3) Passage à la nomenclature M57 au 1^er janvier 2024
4) Proposition de vente à la Commune : terrains « La Sauzade »
5) Désignation d’un référent communal pour l’animation foncière agricole auprès du Conseil Départemental du Puy-de-Dôme
6) Communauté de Communes Plaine Limagne : autorisation de signature pour la Convention Territoriale Globale 2021-2024
7) Frais de fonctionnement École Saint-Clément-de-Régnat
8) Personnel communal : création de postes au 1^er juillet 2023
9) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
10) Questions diverses

Procés-verbal du vendredi 9 juin 2023

AVRIL

ORDRE DU JOUR DU 25 AVRIL

1) Année scolaire 2023/2024 : cantine et garderie
-règlements intérieurs
-tarifs
2) Portage de repas à domicile : mise en place du prélèvement automatique
3) Désignation d’un élu pour la délivrance d’une autorisation d’urbanisme (PC, DP) au nom du Maire
4) Délégation du Conseil Municipal au Maire
5) Décision modificative n°1 Commune
6) Assistance à Maîtrise d’Ouvrage : proposition de la SEMERAP
- actualisation de l’Etude diagnostique du système d’assainissement
- actualisation du zonage d’assainissement
7) comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
8) Questions diverses

Procés-verbal du mardi 25 avril 2023

ORDRE DU JOUR DU 4 AVRIL

1) Convention entre la Préfecture du Puy-de-Dôme et la Commune : télétransmission des actes
2) Vote du compte administratif 2022 et du compte de gestion :
- Affectation des résultats de fonctionnement
. Commune
. Service Assainissement
. Pôle Santé
. Lotissement « La Sauzade-Parc Paysager »
3) Vote des taux communaux 2023 (taxes directes locales)
- taxe foncière sur propriétés bâties,
- taxe foncière sur propriétés non bâties,
- taxe d’habitation
4) Vote du budget Primitif 2023 :
- Commune
- Service Assainissement
- Pôle Santé
5) Questions diverses

Procès-verbal du mardi 4 avril 2023

MARS

ORDRE DU JOUR DU 28 MARS

1) Aménagement de bourg – Territoire d’Énergie Puy-de-Dôme :
- nouveau devis estimatif actualisé
- convention complémentaire
2) Travaux appartements Gendarmerie (pose VMC) : demande de subvention au Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes :
3) Cimetière de Randan : vente faux caveau
4) Projet d’installation d’une entreprise : demande de dérogation à la Commission Départementale de Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers (CDPENAF)
5) Logement de La Poste : montants du loyer et de la provision sur charges
6) Subventions communales 2023 :
- nouvelle demande d’une association
- montants alloués aux associations
7) Éclairage public : modification des horaires
8) Règlementation de la vitesse : 30 km/h sur la rue du Commerce (de la Adélaïde d’Orléans à la rue de Riom)
9) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des Commissions municipales
10) Questions diverses

Procès-verbal du mardi 28 mars 2023

FÉVRIER

ORDRE DU JOUR DU 28 FÉVRIER

1) Démission d’une conseillère municipale :
- recomposition du Conseil municipal
- recomposition des commissions communales et des Syndicats
° SICOM Collège de Maringues
° commissions communales :
. Cantine – garderie - Écoles
. CCAS
2) PAB : . demande de subvention FEDER
. approbation du nouveau plan de financement
3) FIC - Programmation 2023 : modification projet n° 2 (délibération du 31/01/2023)
4) Territoire d’Energie 63 : modification des statuts
5) Clôture de la gendarmerie : demande de subvention Conseil Régional
6) Modification du bail TDF « Les creux »
7) Renouvellement bail de La Poste
8) Cession du véhicule C15
9) ABICOM : audit informatique
10) Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Puy-de-Dôme 2023-2028
11) Choix d’une agence de recrutement médical
12) FOIRE DE JUIN : demande de subvention au Conseil Régional Auvergne Rhône-Alpes
13) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des Commissions municipales
14) Questions diverses

Procès-verbal du mardi 28 février 2023

JANVIER

ORDRE DU JOUR DU 31 JANVIER

1) Territoire d’Énergie du Puy-de-Dôme (SIEG63) : travaux d’Éclairage Public – optimisation des systèmes de gestion d’Éclairage Public
2) Lancement de l’actualisation de l’Étude diagnostique des réseaux assainissement
3) Fonds des Initiatives Communales (FIC) : programmation 2023 à 2026
4) Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) 2023 et Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2023 : programmation des projets
- DETR 2023 : Priorité 1 : Aménagement de Bourg
- approbation du nouveau plan de financement
Priorité 2 : travaux chemin de la Charme du Bois
- approbation du projet et du plan de financement
- DSIL 2023 : projet de sécurisation des bâtiments de la gendarmerie
5) Aménagement de Bourg : demande de subvention Fonds Vert (renaturation des villes)
6) Choix d’une agence de recrutement médical
7) Parcelle ZB 74 (Lhérat) : projet d’installation d’une entreprise
8) Dénomination de rue : chemin le long d’Intermarché en direction de la rue des Varennes
9) Demande de subvention APF France Handicap 63
10) Commune de Saint-Clément-de-Régnat : participation fonctionnement École
11) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des Commissions municipales
12) Questions diverses

Procès-verbal du mardi 31 janvier 2023