Procès verbaux 2024
DECEMBRE
ORDRE DU JOUR DU 26 DECEMBRE 2024
1) Election du secrétaire de séance
2) Approbation du procès-verbal de la séance du 27 novembre 2024
3) Etude de faisabilité architecturale, programmatique et technique pour la réhabilitation de l'ancien presbytère en Mairie : présentation des scénarios de l'Architecte et décision de la suite à donner à ce projet
4) Projets de travaux pour demandes de subventions 2025 :
FIC (Fonds des Initiatives Communales) Priorité 1 : Réhabilitation de l’ancien presbytère en Mairie Priorité 2 : Travaux de voirie Chemin du Petit Bois et rue de la Fontaine du Marchand
DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) : Réhabilitation de l’ancien presbytère en Mairie
DSIL (Dotation de Soutien à l'Investissement Local)
Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes : Réhabilitation de l’ancien presbytère en Mairie
5) Vente de la parcelle cadastrée AI 425 au profit de l'Association Diocésaine : modification de la surface, suite à la réception du document d'arpentage, et du prix de vente
6) Acquisition d’un logiciel de gestion des cimetières
7) Pôle Santé : choix du prestataire pour la fourniture et la pose d'une porte d'entrée et de trois volets
8) Autorisation de mandatement avant le vote du budget primitif 2025 - dépenses d'investissement
9) Personnel communal : renouvellement du recrutement d'un agent contractuel sur un emploi permanent pour faire face à une vacance temporaire d'emploi dans l'attente du recrutement d'un fonctionnaire
10) Garderie périscolaire : moyen de paiement CESU
11) Communauté de Communes Plaine Limagne : convention de mise à disposition de service suite à transfert de compétence accueil de loisirs extra-scolaire et périscolaire pour l'année 2025
12) Territoire d’Energie 63 : alimentation BTS Centre d’Intervention Routier et aire des gens du voyage à Lhérat
13) Subvention exceptionnelle au Centre Communal d’Action Sociale
14) Calendrier des réunions du Conseil Municipal - année 2025
15) Informations du Maire sur les décisions prises
16) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
17) Questions diverses
Procès-verbal du 26 décembre 2024
NOVEMBRE
ORDRE DU JOUR DU 27 NOVEMBRE 2024
1) Election du secrétaire de séance
2) Approbation du procès verbal de la séance du 29 octobre 2024
3) Année scolaire 2024/2025 :
°Attribution et participation :
- Attribution aux écoles pour :
* les fournitures scolaires
* le transport
* les sorties scolaires
- Participation des communes extérieures aux frais de transport pour :
* les sorties scolaires
* la piscine
- Participation des communes extérieures aux frais de fonctionnement scolaire
4) Projet de construction du Centre d’Intervention Routier (C.I.R) à « Lhérat » : frais de déplacement du compteur d’eau avec terrassement – devis SEMERAP
5) Projets de travaux pour demandes de subventions 2025 :
- FIC (Fonds d’Initiatives Communales)
* Priorité 1 : Réhabilitation de l’ancien presbytère en Mairie
* Priorité 2 : Travaux de voirie Chemin du Petit Bois et rue de la Fontaine du Marchand
- DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux)
* Réhabilitation de l’ancien presbytère en Mairie
- Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes
* Réhabilitation de l’ancien presbytère en Mairie
6) Acquisition d’un logiciel de gestion des cimetières
7) City park – projets : entourage piste athlétisme, achat table de ping-pong et achat table de pique-nique
8) Communauté de Communes Plaine Limagne : débat sur la modification du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) dans le cadre du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUI-H)
9) Informations du Maire sur les décision prises : Arrêté municipal portant obligation d’entretien des trottoirs, devant de portes et des caniveaux
10) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
11) Questions diverses
Procès-verbal du 27 novembre 2024
OCTOBRE
ORDRE DU JOUR DU 29 OCTOBRE 2024
* Election du secrétaire de séance
* Approbation du procès-verbal de la séance du 27 août 2024
* Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2024
* Cimetières :
- columbariums : modification du règlement intérieur « Titre VII - Dispositions applicables à l’espace cinéraire »
* Association Protectrice des Animaux de Gerzat : convention 2025/2027
* Tarifs publics 2025
* Projets 2025 :
- FIC (Fonds d’Initiatives Communales)
- DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux)
- DSIL (Dotation de Soutien à l’Investissement Local)
* Travaux de voirie 2025 : chemin du Petit Bois et rue de la Fontaine du Marchand
* Projet de construction du Centre d’Intervention Routier (C.I.R) à Lhérat :
- frais de géomètre et frais de déplacement du compteur d’eau avec terrassement
- extension réseau électrique
* Participation de la Commune aux frais de transport à la piscine pour les élèves de l’École Élémentaire - année scolaire 2024/2025
* Classement des voies communales : proposition d’une commande groupée
* Décision sur la modification de la signalisation vers la sortie du parking Place des Sports
* Décision relative à la zone bleue Place des Sports (Arrêté Municipal du 29/08/2000)
* Informations du Maire sur les décisions prises :
- Décision modificative (N°5) : budget Commune
* Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
* Questions diverses
Procès-verbal du 29 octobre 2024
SEPTEMBRE
ORDRE DU JOUR DU 24 SEPTEMBRE 2024
1) Convention avec la Commune de Bas-et-Lezat pour la cantine scolaire 2024/2025
2) Convention Territoire Globale avec la Communauté de Communes Plaine Limagne : renouvellement
3) Dispositif de vidéo-surveillance
4) Nouveau cimetière de Randan : tarif cuve concession N°87 (plan) suite à une rétrocession
5) Pôle Santé : choix de l’entreprise pour le changement de la porte d’entrée et la pose de trois volets
6) Appartement au-dessus de La Poste : choix de l’entreprise pour l’installation d’un poêle à granulés
7) RPQS 2023 :
- rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement collectif
- rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement non collectif
8) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
9) Questions diverses
Procès-verbal du 24 septembre 2024
AOÛT
ORDRE DU JOUR DU 27 AOÛT 2024
- 1) Subvention communale 2024 à l'association “Eveil Randannais”
- 2) Ancien cimetière de Randan : tarif stèle concession n°28 (plan) suite à procédure de reprise en état d'abandon
- 3) Réflexion sur le devenir des bâtiments communaux suivants :
- - la Mairie actuelle
- - l'ancienne école primaire (partie restante)
- 4) Réflexion sur le devenir de la pharmacie et de l'Hôtel du Centre
- 5) Médiathèque : plans
- 6) Brocante -fête patronale du 1er septembre 2024
- 7) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
- 8) Questions diverses
JUILLET
ORDRE DU JOUR DU 16 JUILLET 2024
- 1) Etude de Faisabilité pour la réhabilitation de l’ancien presbytère en Mairie : choix du cabinet d’architectes
- 2) Illuminations 2024/2025 : devis
- 3) Cimetières :
- - colombariums : modification du règlement intérieur
- - concession n°87 (tarif cuve)
- 4) Travaux de peinture classe École Élémentaire : choix de l’entreprise
- 5) Modification des limites de l’agglomération – Lhérat (RD 59)
- 6) Communauté de Communes Plaine Limagne : modification N°4 des statuts
- 7) Personnel communal : création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité
- 8) Tarif location de la Salle d’Accueil (1er étage) – cours de Yoga
- 9) Cocon 63-3
- 10) Photos aériennes de la Commune : proposition
- 11) Dissolution du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vallée du Buron
- 12) Brocante-Fête patronale (tableau organisation)
- 13) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
- 14) Questions diverses
Procès-verbal du 16 juillet 2024
MAI
ORDRE DU JOUR DU 28 MAI 2024
- 1) Année scolaire 2024/2025 : cantine et garderie
- - règlements intérieurs
- - tarifs
- 2) Personnel communal : prime pouvoir d’achat exceptionnelle après avis du Comité Social Territorial
- 3) Association Diocésaine « Paroisse Saint-Nicolas » : achat de terrain
- 4) Courrier des commerçants du centre-ville
- 5) Présentation : la box médicale
- 6) Association Rugby fauteuil
- 7) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
- 8) Questions diverses
AVRIL
ORDRE DU JOUR DU 29 AVRIL 2024
- 1) Travaux de réfection toiture de l’École Primaire : choix de l’entreprise
- 2) Territoire d’Énergie 63 : réfection lanternes avenue de la Libération (vers EHPAD)
- 3) Subvention communale 2024 : courrier association Éveil Randannais
- 4) Dispoditif du Conseil Départemental (ECO-COM+) : aide au financement d’achat de cuves de récupération des eaux pluviales
- 5) SEMERAP : demande d’admission en non-valeur
- 6) Communauté de Communes Plaine Limagne : groupement de commandes dédié à la fourniture et livraison de repas de restauration scolaire et ALSH
- - convention constitutive du groupement
- 7) Bilan annuel CESU (Chèque Emploi Service Universel) : moyen de paiement pour la garderie
- 8) Courrier de l’École Sainte-Procule : demande de subvention
- 9) Permanence du bureau de vote pour les élections européennes du 9 juin 2024
- 10) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
- 11) Questions diverses
Procès-verbal du 29 avril 2024
ORDRE DU JOUR DU 9 AVRIL 2024
- 1) Vote du compte administratif 2023 et du compte de gestion :
- - Affectation des résultats de fonctionnement
- . Commune
- . Service Assainissement
- . Pôle Santé
- 2) Vote des taux communaux 2024 (taxes directes locales)
- - taxe foncière sur propriétés bâties,
- - taxe foncière sur propriétés non bâties,
- - taxe d’habitation
- 3) Vote du budget Primitif 2024 :
- - Commune
- - Service Assainissement
- - Pôle Santé
- 4) Taux maximal de fongibilité 2024
- 5) Questions diverses
MARS
ORDRE DU JOUR DU 28 MARS 2024
- 1) Travaux de voirie : choix de l’entreprise
- (Chemin des Dômes, Parking de La Poste, Chemin de Salvert et rue des Dômes)
- 2) Travaux de voirie : choix de l’entreprise
- (Accès Intermarché)
- 3) Travaux haie du cimetière :
- - choix de l’entreprise
- - demande de subvention auprès du Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes
- 4) Proposition d’achat du broyeur et d’un convoyeur
- 5) Personnel communal : prime pouvoir d’achat exceptionnelle (projet)
- 6) Terrain « Lhérat » : broyage et abattage d’arbres
- 7) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
- 8) Questions diverses
FÉVRIER
ORDRE DU JOUR DU 27 FÉVRIER 2024
- 1) SEMERAP : proposition nouveau tarif assainissement 2024 pour la part fixe facturée aux usagers
- - Délibération N°2/2024 du 30 janvier 2024 entachée d’illégalité : nouvelle décision du Conseil Municipal
- 2) Vote des subventions communales 2024
- 3) Associations Loisirs et Culture : demande d’aide financière (cadeaux de fin d’année scolaire pour les élèves de grande section et CM2)
- 4) Communauté de Communes Plaine Limagne : modification des statuts-transfert de compétence « santé »
- 5) Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme : convention d’adhésion pour l’intervention d’une Secrétaire de Mairie itinérante
- 6) Achat sapin Place Agosta
- 7) Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : désignation par le Maire d’un nouveau membre non élu suite à démission
- 8) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
- 9) Questions diverses
Procès verbal du 27 février 2024
JANVIER
ORDRE DU JOUR DU 30 JANVIER 2024
- 1) Modification du mode de chauffage appartement de La Poste : poêle à granulés
- - demande de subvention Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux 2024 (Priorité 2)
- - demande de subvention au Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes
- 2) SEMERAP : proposition nouveau tarif assainissement 2024 pour la part fixe facturée aux usagers
- 3) Demande d’achat de la parcelle du bâtiment Saint-Jean par la paroisse Saint-Nicolas sur Dore Allier
- 4) Vente tondeuse autoportée
- 5) Communauté de Communes Plaine Limagne : constitution d’un groupement de commandes portant sur la fourniture de repas
- 6) EHPAD Les Tilleuls : réaménagement de prêts garantis par la Commune
- 7) Association Protectrice des Animaux : campagne de stérilisation pour les chats sauvages
- 8) Foire de Juin : demande de subvention « Contrepartie d’image » au Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes
- 9) Génération Vélo à l’École Élémentaire
- 10) Comptes rendus des commissions de la Communauté de Communes Plaine Limagne et des commissions municipales
- 11) Questions diverses